par Matthias Blamont et Andrew Callus
PARIS (Reuters) - BNP Paribas a publié jeudi des résultats trimestriels grevés par une lourde perte liée au règlement de son contentieux aux Etats-Unis mais soutenus par la reprise de ses activités de banque de financement et d'investissement et annoncé de nouvelles mesures pour renforcer son contrôle interne.
La première banque de la zone euro a accepté le 30 juin de s'acquitter d'une amende record de 8,97 milliards de dollars et de plaider coupable de deux chefs d'accusation dans le cadre d'un accord avec les autorités américaines, qui lui reprochent d'avoir contourné pendant plusieurs années des règles d'embargo s'appliquant aux transactions en dollar, notamment au Soudan et en Iran.
La banque française devra également suspendre pendant un an, à partir du 1er janvier 2015, des opérations de compensation en dollar, principalement liées à des financements sur les marchés du pétrole et du gaz.
Le montant de l'amende infligée à la BNP - le plus élevé qu'ait jamais eu à acquitter une banque européenne dans ce type d'affaire - a suscité de nombreux débats dans la sphère politique et financière ces dernières semaines, notamment au sujet de la portée territoriale du droit américain et d'éventuelles conséquences de l'affaire sur l'accord de partenariat transatlantique (TTIP) actuellement en négociation entre l'Union européenne et les Etats-Unis.
D'autres banques pourraient se retrouver dans le viseur de la justice américaine dans les prochains mois pour le même type de faits. Selon une source proche du dossier, les établissements allemands Commerzbank et Deutsche Bank ont récemment entamé des négociations aux Etats-Unis.
De leur côté, Société générale et Crédit agricole S.A., mènent des audits internes de leurs transactions libellées en dollar.
SUPÉRIEUR AUX ATTENTES
BNP a dévoilé une nouvelle série de mesures en vue de renforcer son dispositif de contrôle. Parmi elles figurent la création d'un "comité groupe de supervision et de contrôle, présidé par le directeur général, et un "comité éthique groupe" destiné à surveiller la politique de la banque dans certains pays ou secteurs sensibles.
Pour la période avril-juin, BNP Paribas affiche une perte nette part du groupe de 4,32 milliards d'euros.
Les comptes intègrent une charge exceptionnelle de 5,95 milliards d'euros, dont 5,75 milliards liés aux pénalités que BNP a accepté de payer et 200 millions de coûts associés à un plan destiné à remédier aux défaillances constatées déjà annoncé le 30 juin.
Hors éléments exceptionnels, le résultat net ressort en hausse de 23,2% sur un an à 1,92 milliard d'euros. Six analystes interrogés par Thomson Reuters anticipaient en moyenne un résultat net de 1,53 milliard.
Le produit net bancaire du groupe baisse toutefois de 2,3%, à 9,57 milliards d'euros et reflète l'atonie de la conjoncture en Europe.
"SIGNE"
A périmètre et change constants, les revenus des activités de banque de financement et d'investissement progressent de 14,6% à 2,4 milliards d'euros et ceux des activités de conseil et marchés de capitaux de 22,4%, à 1,54 milliard. Le PNB de la BFI avait reculé de 3,7% au premier trimestre.
Lars Machenil, directeur financier de BNP Paribas, a estimé au cours d'une interview à Reuters Insider que ces chiffres étaient le signe que les clients ne s'étaient pas détournés de la banque.
"Si vous prenez du recul, la majorité des éléments de l'accord annoncé le 30 juin était dans le domaine public dès juin, ce qui montre que la banque est solide et que ses clients ont été à nos côtés. Ils comprennent que nous regrettons ce qui s'est produit, que nous sommes parvenus à un accord et que nous avons en particulier pris des mesures correctrices", a-t-il dit.
Bien que la BNP ait décidé de plaider coupable de ses agissements antérieurs, des investigations concernant de possibles responsabilités individuelles se poursuivent.
Lars Machenil s'est employé à relativiser leur portée potentielle : "Du moment que la banque exécute les mesures (correctrices), cela solde l'affaire. Pour tous les autres volets, je vous renvoie aux autorités américaines."
(Edité par Jean-Michel Bélot)