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Rebond sensible des impôts locaux en 2009 en raison de la crise, selon la banque Dexia

Publié le 01/01/2001 01:00
Mis à jour le 10/09/2009 14:00
DEXI
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Les impôts locaux ont enregistré un "rebond sensible" en 2009, a annoncé jeudi la banque Dexia ajoutant que les collectivités locales, comme les autres acteurs économiques, sont soumises aux difficultés liées à la récession économique.

Les taux d'imposition ont augmenté de 3,6% en moyenne, toutes taxes et toutes collectivités locales comprises, précise la banque spécialisée dans le financement de ces collectivités. Cette hausse a touché en particulier les communes, engagées en début de mandat dans de nouveaux investissements, et les départements, affectés par la hausse des aides sociales et la baisse de droits de mutation.

Le produit des quatre taxes (habitation, foncier bâti et non bâti et professionnelle) devrait ainsi augmenter de 8%, estime Dexia, alors que leurs bases ont bénéficié d'une hausse supérieure à 4%.

Conséquences directes de la crise, les droits de mutation qui avaient totalisé 9,4 milliards en 2008 ont diminué de 35% sur les sept premiers mois de 2009 en raison de la dégradation du marché de l'immobilier ancien. Les dépenses sociales devraient augmenter de 6,4% sur l'année (24,3 milliards) à cause des difficultés du marché du travail.

L'investissement des collectivités "n'enregistrerait qu'un léger recul de 1,2%", poursuit la banque, à 53,1 milliards d'euros, grâce au dispositif de remboursement anticipé de la TVA mis en place par le gouvernement et au soutien de l'activité du BTP par les élus locaux.

Le recours à l'endettement des collectivités s'est réduit (5,5 milliards d'euros contre 8,4 milliards), toujours en raison du remboursement anticipé de la TVA, estime Dexia. Leur dette s'élève autour de 133 milliards d'euros.

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