La Reserve Bank of India (RBI) s'apprête à réviser son cadre de sanctions, en augmentant potentiellement les amendes infligées aux banques en fonction de leur taille, de leur importance systémique et de leurs antécédents en matière d'infractions. Le cadre actualisé devrait également introduire des mesures telles que la récupération des rémunérations des PDG et des principaux dirigeants, ainsi que l'obligation de constituer des réserves de capital supplémentaires pour renforcer la surveillance des risques.
Cette mesure s'inscrit dans le cadre d'une initiative plus large de la RBI visant à améliorer les pratiques de gouvernance et de surveillance au sein du secteur bancaire indien. En mai 2023, le gouverneur de la RBI, Shaktikanta Das, a mené des discussions avec les conseils d'administration des banques en soulignant la nécessité d'améliorer la gouvernance et les normes éthiques.
Récemment, le jeudi 16 novembre, Axis Bank a encouru une amende de ₹90,92 lakh (environ 109 120 $) en raison du non-respect de certaines directives réglementaires, y compris la tenue inadéquate des dossiers d'identification des clients. Cette mesure fait suite à une série de sanctions imposées par la RBI début novembre à quatre banques coopératives et à une société financière non bancaire (NBFC) pour divers manquements à la réglementation. En outre, des amendes avaient déjà été infligées à la State Bank of India pour des infractions liées aux prêts et avances ainsi qu'aux lignes directrices relatives à la gestion des transactions intragroupes.
La révision proposée reflète l'engagement de la RBI à maintenir la stabilité fiscale et à s'assurer que les banques adhèrent strictement aux attentes réglementaires. Les changements visent à décourager les comportements répréhensibles et à renforcer la responsabilité des dirigeants bancaires, ce qui pourrait conduire à un système financier plus robuste en Inde.
Cet article a été généré et traduit avec l'aide de l'IA et revu par un rédacteur. Pour plus d'informations, consultez nos T&C.