NEW YORK - Un juge fédéral a décidé que Morgan Stanley (NYSE:MS) pouvait recourir à l'arbitrage dans le cadre d'un litige impliquant d'anciens conseillers financiers au sujet du plan de rémunération différée de la société. La décision, prise le mardi 21 novembre 2023 par le juge Paul G. Gardephe, permettra à la banque d'investissement de traiter l'affaire en privé, par opposition à un recours collectif que les ex-conseillers cherchaient à intenter devant les tribunaux.
Le groupe d'anciens employés, dirigé par Matthew Shafer, a fait valoir que leur affaire devait être entendue dans le cadre de la loi sur la sécurité des revenus de retraite des employés (ERISA). Ils affirment que les actions de Morgan Stanley ont violé les lois fédérales sur les rémunérations différées après qu'ils ont rejoint des concurrents tels que Raymond James & Associates, Ameriprise Financial et Stifel, Nicolaus & Co.
Ces plaintes ne sont pas sans précédent ; elles font suite à une affaire similaire impliquant Wells Fargo (NYSE:WFC). Les conseillers sont représentés par le cabinet d'avocats Ajamie, connu pour son travail sur des litiges juridiques et financiers complexes.
Cette décision est importante car elle ouvre la voie à la manière dont les conflits du travail de cette nature pourront être résolus à l'avenir. Si Morgan Stanley obtient gain de cause dans la procédure d'arbitrage, cela pourrait encourager d'autres entreprises à adopter des stratégies similaires dans le cadre de litiges liés à l'emploi. À l'inverse, si les conseillers obtiennent gain de cause, cela pourrait conduire à un examen plus approfondi et à des changements potentiels dans la manière dont les régimes de rémunération différée sont structurés et mis en œuvre au sein de l'industrie financière.
Cet article a été généré et traduit avec l'aide de l'IA et revu par un rédacteur. Pour plus d'informations, consultez nos T&C.