Un tribunal allemand a interdit mercredi la commercialisation des produits Microsoft ? la demande de Motorola, une d?cision sans effet concret mais qui place une nouvelle fois l'Allemagne ? l'?picentre de la guerre internationale des brevets informatiques.
Le propri?taire du syst?me d'exploitation Windows et de la console de jeux Xbox va faire appel, a pr?cis? un porte-parole de Microsoft. Et les Allemands pourront continuer ? acheter des produits Microsoft, a-t-il assur?, parce que le jugement prononc? par le tribunal r?gional de Mannheim (sud-ouest) n'est pas d?finitif.
Par ailleurs, le g?ant am?ricain des logiciels avait anticip? et d?cid? d?but avril de fermer son centre logistique allemand, le d?localisant aux Pays-Bas d'o? il peut approvisionner toute l'Europe.
Dans le d?tail, le tribunal a donn? raison en premi?re instance ? l'am?ricain Motorola, concepteur de t?l?phones et tablettes d?sormais contr?l? par Google, dans une bataille plan?taire ? propos d'un format de compression vid?o tr?s r?pandu ("H.264").
Ce format est l'un de ces brevets dit "essentiels". Leurs d?tenteurs doivent les mettre ? disposition ? des conditions "?quitables, raisonnables et non discriminatoires" (ou FRAND en anglais, pour "fair, reasonable and non-discriminatory"), sous peine d'?touffer la concurrence.
Or pour Microsoft, qui a ?galement port? l'affaire en tandem avec Apple devant la Commission europ?enne, Motorola ne respecte pas ces engagements.
"Le probl?me, c'est que personne ne sait ce que sont concr?tement des conditions +raisonnables+", explique ? l'AFP Joachim Henkel, professeur ? l'Universit? technique de Munich (sud).
Motorola, en mauvaise posture ?conomique mais au riche portefeuille de brevets, "n'a aucun int?r?t ? ce que Microsoft arr?te de vendre. Il s'agit de demander le plus d'argent possible", poursuit-il.
Ce n'est pas la premi?re fois que la justice allemande prononce une interdiction spectaculaire.
En septembre, un tribunal avait bloqu? la commercialisation de la Galaxy Tablet 10.1 du sud-cor?en Samsung, arguant qu'elle copiait l'iPad de Apple. Et Motorola a r?ussi r?cemment ? faire interdire en Allemagne une fonctionnalit? de synchronisation d'emails pour les iPad et iPod d'Apple.
"L'Allemagne est l'un des principaux champs de bataille" de la guerre internationale des brevets informatiques car "il y est beaucoup plus facile qu'ailleurs d'obtenir une interdiction de vente en r?f?r?", indique ? l'AFP Sascha Pallenberg, blogueur sp?cialis? dans l'informatique.
Pour lui, "nous sommes dans un cercle vicieux, une attaque en justice d'un brevet entra?ne une contre-attaque ? propos d'un autre brevet".
L'expert assure toutefois que ces proc?dures ? foison "sont une fa?on de montrer ses muscles car au final, tous vont s'assoir autour d'une table et trouver des accords ? l'amiable".
Dans ce secteur des hautes technologies, le pragmatisme est en effet de mise car "un ordinateur fonctionne avec des dizaines de milliers de brevets, il est impossible pour un fabricant de les poss?der tous", fait valoir M. Henkel.
Et pour l'essentiel "l'ambiance est plut?t pacifique entre grands noms de l'informatique, on ne se bat que sur peu de brevets", poursuit-il, "contrairement aux laboratoires pharmaceutiques qui, s'ils inventent un antibiotique, vont d?fendre farouchement leur exclusivit?".
Ce qui ne l'emp?che pas de s'interroger sur la capacit? du droit des brevets, h?rit? de la r?volution industrielle, ? r?pondre ? tous les d?fis pos?s par les hautes technologies: "Pour simplifier: ce droit repose sur l'id?al d'Edison et de l'invention de l'ampoule ?lectrique. Mais aujourd'hui tout va plus vite et les produits sont beaucoup plus complexes".