Afin d’accompagner au mieux les professionnels dans le contexte actuel, l’AMF revient sur les différentes obligations découlant des textes européens. Lorsque c’est possible, pour les obligations non critiques par exemple, elle accorde des délais aux acteurs.
,Ce contenu, qui a fait l’objet d’une première publication le 19 mars, pourra être à nouveau complété ou mis à jour en fonction notamment des besoins ou des réponses apportées à des questions individuelles d’acteurs que l’AMF considèrerait comme d’intérêt général.
,L’AMF est en contact étroit avec les établissements financiers et les autres autorités de supervision nationales et européennes dans le cadre de ses missions. Compte-tenu du contexte actuel, elle attend des acteurs de marché qu’ils concentrent leurs efforts sur la continuité de leurs activités dans le respect de l’intégrité des marchés.
,Concernant les lieux de travail autorisés Les dernières consignes du gouvernement permettent aux salariés du secteur financier, lorsqu’ils n’ont pas la possibilité de télétravailler, de se rendre dans les locaux de leur entreprise, sous réserve d’un justificatif produit par l’employeur.
,L’AMF rappelle qu’aucune disposition n’interdit le télétravail pour les opérateurs de marchés. Il est toutefois attendu des établissements qu’ils fassent preuve de vigilance dans ce contexte spécifique, en tenant compte notamment :
,- Des problématiques de conflit d’intérêts (avec les autres personnes présentes au domicile) ;
- Des risques éventuels de latence entraînant une difficulté à surveiller les activités de trading en temps réel.
