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A Wall Street, la chasse au délit d'initié pourrait revenir à la mode

Publié le 14/05/2011 10:45
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La victoire éclatante des autorités américaines contre Raj Rajaratnam, fondateur du fonds Galleon reconnu coupable de délit d'initié mercredi, devrait les encourager à partir à la chasse aux fraudeurs, et assainir les pratiques à Wall Street.

Le verdict du procès du milliardaire d'origine sri-lankaise, reconnu coupable de 14 chefs d'accusation sur 14 et dont la peine sera prononcée fin juillet, "va envoyer une onde de choc dans la communauté financière", estime David Webber, professeur à l'Université de Boston.

Cela va "encourager les procureurs" à engager plus de poursuites, et "ceux qui ont commis des délits d'initié doivent être terrifiés à l'heure actuelle", ajoute-t-il.

Le gouvernement américain mène notamment depuis plus de trois ans une vaste enquête sur des sociétés d'experts, accusées d'avoir payé des employés d'entreprises cotées pour qu'ils divulguent des informations confidentielles à des fonds spéculatifs (hedge fund) clients.

"Tous ces réseaux d'informateurs, c'est une manière perverse et insidieuse de faire des affaires", remarque Jim Cox, professeur à l'université de Duke, en Caroline du Nord. "Les chiffres montrent que 20 à 60% des mouvements boursiers se passent avant qu'une information soit annoncée officiellement".

Mettre en évidence un délit d'initié a longtemps été périlleux, car il existe beaucoup de pratiques à la limite de la loi et il est difficile de prouver que des investisseurs ont acheté telle action à tel moment parce qu'ils avaient reçu une information "clé et confidentielle".

La réussite des autorités dans le cas de Galleon repose essentiellement sur l'utilisation d'enregistrements vocaux, qui devrait donc se développer.

"La meilleure arme pour l'accusation vient toujours de la voix de l'accusé lui-même", remarque Jacob Frenkel, avocat spécialiste des affaires boursières.

Les avocats de la défense, qui vont faire appel, devraient tenter de démontrer que ces enregistrements étaient litigieux, ce qui, s'ils y parvenaient, ferait s'écrouler tout le dossier d'accusation.

Mais les experts n'y croient pas. Selon la loi américaine, l'autorisation d'un juge est nécessaire pour recourir aux enregistrements, en démontrant que des preuves déterminantes en dépendent, ce qui fut largement le cas dans le procès Galleon.

L'accusation a aussi marqué des points pour l'avenir des futurs procès pour délit d'initié, car le jury a totalement discrédité la ligne de défense de M. Rajaratnam, selon laquelle il avait simplement fait un bon "travail de recherche" en entretenant un réseau d'informateurs.

"Payer un associé de McKenzie 500.000 dollars (...) contre des informations qu'il peut vous fournir sur des opérations confidentielles, ou avoir des conversations avec un administrateur de Goldman Sachs qui vous dit que demain, la banque va annoncer une perte alors que le marché attend un bénéfice, c'est clairement du délit d'initié", affirme M. Webber.

Pour lui, les investisseurs disposent encore de beaucoup de marge pour procéder à une recherche honnête d'informations légalement disponibles. "Regardez ce qu'a fait John Paulson", dit-il en référence au patron d'un fonds éponyme qui a gagné des milliards de dollars en pariant contre le marché immobilier américain avant la crise financière.

"Toutes ses transactions étaient fondées sur des informations publiques concernant la performance des prêts", c'est aussi "ce qu'a fait (le milliardaire) Warren Buffett toute sa carrière", justifie M. Webber, même si l'un des collaborateurs proches de M. Buffett, David Sokol, se retrouve soupçonné de transactions boursières litigieuses.

Les experts s'attendent maintenant à un assainissement des pratiques à Wall Street.

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