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Une plus forte régulation des Crypto-monnaies et des ICOs est-elle nécessaire?

Publié le 02/05/2018 11:16
Mis à jour le 02/09/2020 08:05

La régulation qui menace aussi bien les ICOs que les échanges de crypto-monnaies continue de menacer l’industrie des crypto-monnaies. En effet, la SEC américaine réitéré hier son intention de protéger les investisseurs des ICO frauduleuses. Robert Jackson, de la SEC, a déclaré à CNBC que « les investisseurs ont du mal à faire la différence entre un investissement et une fraude. Actuellement, nous sommes sur la protection des investisseurs sur ce marché. »

La semaine dernière, le patron de la SEC Jay Clayton avait déclaré devant le Congrès US que les crypto-monnaies telles que le Bitcoin, dont la fonction est essentiellement d’être un moyen d’échange, ne constitue pas un actif financier, contrairement aux tokens émis lors d’ICO, qui le sont.

Même si plusieurs start-up déclarent qu’elles font de leur mieux pour se confirmer aux régulations de la SEC, l’incertitude continue de dominer ce marché.

Plusieurs acteurs d’ lindustrie des crypto-monnaies restent frustrés du manque de clartié des régulateurs. Barak Ben-Ezer, patron de Neema, une start-up financière a déclaré :

« Il est clair que les régulateurs trouvent facile de déclarer que les crypto-monnaies ne sont pas des devises. Mais dans le même temps, ils ne parviennent pas à définir ce qu’elles sont. Actifs ? Matières première ? Titre de propriété ? »

De son côté, Shane Brett, co-fondateur et CEO de GECKO Governance, qui fournit une solution de conformité pour les banques et les fonds, pense que l’audition du patron de la SEC devant le Congrès US la semaine dernière a montré que le régulateur américain considère clairement les tokens d’ICO comme des actifs, mais tendant également à confirmer que de leur côté, les crypto-monnaies telles que le Bitcoin ne devraient pas être traitées de la même manière.

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Gary Bernstein, CEO de CoTrader, une plateforme décentralisée de gestion de fonds, estime que la technologie a toujours devancé les décisions politiques. Il rappelle que l’objectif initial de la SEC, fondée en 1933 au cours de la Grande Dépression, était de combattre la fraude financière. Ce mandant leur permet tout à fait de réguler les ICO sans avoir besoin de les interdire.

Aucune régulation supplémentaire n’est nécessaire

Les déclarations des représentants du Congrès suggèrent que de nouvelles régulations pour réguler un « marché décentralisé » ne sont pas nécessaires, selon Trace Schmeltz, du cabinet d’avocats Barnes & Thornburg. Des pays comme la France et les Bermudes, et même Porto-Rico, font de gros efforts pour se montrer compétitifs que le marché des crypto-monnaies, sans l’aide des organismes de régulation. Schmeltz estime que les lois actuelles aux Etats-Unis sont suffisantes pour réguler les ICO, et que rien de plus n’est nécessaire.

Ailleurs, on peut noter que le Ministre de la justice de Taiwan a indiqué que le pays anticipe de nouvelles mesures de régulation pour les crypto-monnaies pour Novembre 2018. Les Bermudes attendent de leur côté les retours du public en ce qui concerne une loi anti-blanchiment d’argent qui régulerait l’activité domestique sur les cryptos.

Au Moyen-Orient, la FSRA d’Abu Dhabi a publié une étude sur les risques liés au trading de crypto-monnaies.

Bien que les investisseurs et les analystes s’accordent sur le fait que plus de clarté reste nécessaire, plusieurs acteurs de l’industrie soulèvent des inquiétudes sur le fait qu’une lourde régulation constituera un frein à l’innovation. Chad Pankewitz, CEO de Coinage, déclare :

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"La régulation extensive et l'interdiction des ICO et des crypto-monnaies va seulement l'innonvation dans la technologie financière, et les investissements ont déjà commencé. L'activité sera ainsi de plus en plus souterraine, hors de portée des régulateurs."

Mais une approche plus claire et équilibrée de la régulation pourrait aider à protéger les investisseurs. Gabriele Giancola, co-fondateur et CEO de qiibee pointe le régulateurs Suisse, la FINMA, comme un bon exemple d'organisation qui reconnait le potentiel d'innivation de la techologie blockchain, en faisant de son mieux pour implémenter cette technologie dans le système financier Suisse.

"La FINMA reconnait également que les arnaques sont de plus en plus fréquentes dans les ICO, et que la régualtion est nécessaire pour garantir l'efficiece et l'équité dans le marché des ICO. Ceci inclue l'application des loi anti-blanchiment d'argent, qui stipule que les intermédiaires financiers doivent s'assurer de l'identité des propriétaire par exemple. De telles régulation allègent le risque de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme."

Giancola n'est pas d'accord avec Brad Sherman, membre de la US House Financial Services Committee, selon qui les crypto-monnaies devraient être bannies pour éliminer les problèmes d'évasion fiscale et de trafic de drogue. Giancola relève en effet que cela arrive tous les jours avec les monnaies classique, et que supprimer les crypto-monnaies n'aurait que peu d'effets sur ces problèmes.

Scott Nelson, CEO de Sweetbridge, est quant à lui optimiste sur la capacité des gouvernements à déboucher sur un cadre de régulation compréhensif, et que nous allons nous diriger vers des lois qui aideront à booster l'innovation et la croissance, tant pour les investisseurs que pour les entreprises de l'industrie des crypto.

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