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"Panama papers": HSBC et Société Générale parmi les banques citées,

Publié le 05/04/2016 18:50
Mis à jour le 05/04/2016 19:00
Combo des enseignes des différentes banques mises en cause dans le cadre des révélations dites des 'Panama papers' (Photo -. AFP)
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Combo des enseignes des différentes banques mises en cause dans le cadre des révélations dites des 'Panama papers' (Photo -. AFP)

Plusieurs grandes banques mondiales, dont la française Société Générale (PA:SOGN) et la britannique HSBC, sont mises en cause mardi pour avoir créé de nombreuses sociétés offshore, dans le cadre des révélations dites des "Panama papers".

Selon le journal Le Monde, c'est HSBC qui a eu le plus recours au cabinet d'avocats panaméen dans la tourmente Mossack Fonseca, avec quelque 2.300 entités créées.

Les helvètes UBS (1.100 sociétés) et Credit Suisse (1.105), ainsi que Société Générale (979) sont elles aussi pointées du doigt pour faire partie du top 5 des banques ayant créé le plus de sociétés offshore via ce cabinet, relate le quotidien qui a eu accès à l'immense quantité de données de ce dossier.

Il précise que deux-tiers des entités offshore mises sur pied par Société Générale l'ont été par SG Bank and Trust Luxembourg, sa branche luxembourgeoise.

Les autres filiales de la banque concernées sont notamment basées en Suisse et aux Bahamas.

Le Monde, qui s'attarde plus longuement sur la situation de Société Générale, souligne que, si la création de sociétés offshore a nettement ralenti depuis 2012 et si des structures ont été fermées, "une centaine des entités ouvertes par la Société Générale chez Mossack restent actives".

Certaines autres ont en outre été cédées à d'autres gestionnaires et continuent leurs activités.

Société Générale a réagi dans un communiqué en assurant que "quelques dizaines" de ces entités créées pour ses clients étaient encore actives et qu'elles étaient gérées "comme des structures totalement transparentes".

Elle a également affirmé que cette activité était "totalement marginale" et opérée "dans le respect des règles en vigueur en matière de lutte contre la fraude et l'évasion fiscales", ce qui avait pu la conduire à geler voire fermer des comptes lorsqu'elle avait eu des doutes sur leur régularité.

- "maintenir le secret" -

Dès lundi, Société Générale avait pris les devants en affirmant dans un communiqué ne plus détenir depuis 2012, directement ou indirectement, aucune implantation en activité dans les Etats et territoires non-coopératifs, la dénomination officielle des paradis fiscaux.

Le Monde fait valoir que les données étudiées font apparaître "la plus grande opacité". En l'occurrence, les sociétés offshore créées faisaient appel à des prête-noms, c'est-à-dire des gérants fictifs, avec l'ambition de rendre impossible l'identification du vrai propriétaire et l'intention de contourner coûte que coûte les règles.

"En 2009, alors que les îles Vierges s'apprêtent à lever l'anonymat des sociétés offshore, SG Bank and Trust Luxembourg s'organise pour maintenir le secret. Elle commande deux fondations avec prête-noms à Mossack Fonseca (...) puis les enregistre comme actionnaires des 200 sociétés ouvertes pour ses clients aux Caraïbes", détaille le quotidien.

Interrogé par l'AFP, Bercy a confirmé qu'une rencontre était prévue entre le ministre des Finances Michel Sapin et des dirigeants de Société Générale après ces révélations.

Le secrétaire d'Etat chargé du Budget, Christian Eckert, avait précédemment annoncé ce rendez-vous dans un tweet, indiquant qu'il aurait lieu "dans les heures qui viennent".

Plus largement, le quotidien relate, grâce aux données exploitées, que ce sont au total 365 banques dans le monde qui ont fait appel aux services du cabinet panaméen.

Ainsi, sur les 214.488 sociétés offshore immatriculées par Mossack Fonseca, 15.579 l'ont été par des établissements bancaires pour leurs clients.

Outre Société Générale, UBS, Crédit Suisse (SIX:CSGN) et HSBC, sont aussi citées l'allemande Deutsche Bank (DE:DBKGn) et la scandinave Nordea.

UBS avait notamment dû abandonner ses activités offshore aux Etats-Unis après 2009, après avoir été accusée par Washington d'avoir permis l'évasion fiscale de clients américains via de telles entités. Elle avait aussi dû verser 780 millions de dollars pour clore le volet pénal de ce litige.

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