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La régulation des Stablecoins arrive - 5 options à la disposition du gouvernement US

Publié le 20/09/2021 07:09
Mis à jour le 20/09/2021 07:15
© Reuters.

Investing.com – Dans une tribune publiée vendredi dernier, le New-York Times a abordé en détail la question des stablecoins, et notamment de leur régulation, listant plusieurs options que les gouvernements ont à leur disposition pour réguler et contrôler cette catégorie bien spécifiques que sont les stablecoins.

Qu’est-ce qu’un stablecoin ?

Rappelons tout d’abord que les stablecoins sont des cryptomonnaies adossées à des monnaies FIAT (MI:STLA), la plupart du temps le Dollar. En gros, il s’agit de version numériques et privées des monnaies nationales. Les stablecoins le plus important est le Tether, adossé au dollar, et l’USD Coin, également adossé au billet vert.

Les stablecoins servent de passerelle de la finance traditionnelle vers les cryptomonnaies, et constitue un rouage essentiel du fonctionnement du marché des cryptomonnaies. En effet, les stablecoins évitent aux investisseurs en cryptomonnaies d’avoir à convertir leurs cryptos en monnaies FIAT après chaque position.

Concrètement, un trader de cryptomonnaie convertira d’abord ses Dollars US en Tether par exemple, et utilisera ensuite ces Tether pour acheter du Bitcoin par exemple. Lorsque le trader encaisse ses bénéfices sur sa position sur le Bitcoin, il convertit ses BTC en USDT au lieu de les reconvertir en Dollar, ce qui occasionnerait des frais importants et des complications techniques et fiscales.

On comprend donc bien à quel point la régulation des stablecoins constitue un enjeu crucial pour le marché des cryptomonnaies.

On notera que pour garantir la stabilité des stablecoins et leur lien indéfectible entre leur cours et le cours de la monnaie qu’ils suivent, les émetteurs de stablecoins affirment détenir des réserves équivalentes aux stablecoins en circulation.

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Cependant, les régulateurs en doutent, dans certains cas à juste titre… C’est pourquoi, avant de voir une régulation plus stricte des cryptomonnaies en général, il y a de bonnes chances qu’une plus stricte régulation des stablecoins soit la première étape.

Régulation des stablecoins : Quelles sont les options ?

D’ailleurs, le NY Times a qualifié dans son article la course à la réglementation des stablecoins de "conversation la plus importante de l'année dans les cercles financiers de Washington".

Selon le Times, voici les options les plus probables que les régulateurs pourraient utiliser pour encadrer les stablecoins :

  1. Les désigner comme un risque pour le système. En vertu de la loi Dodd Frank, les régulateurs ont le pouvoir de considérer une activité de paiement comme "à risque systémique" et donc sous contrôle réglementaire, même si l'activité ne présente qu'un risque potentiel à terme.
  2. Les appeler "titres" (securities). L'article note que l'U.S. Securities and Exchange Commission Gary Gensler a récemment déclaré que les stablecoins "pourraient bien être des titres" et donc potentiellement soumis à la réglementation de la SEC.
  3. Les traiter comme des fonds communs de placement du marché monétaire, auxquels certains experts disent qu'ils ressemblent et qui sont réglementés.
  4. Les réglementer comme des banques, en plaçant potentiellement les monnaies stables sous la surveillance réglementaire de l'Office of the Controller of Currency. Cette option pourrait conduire à la mise en place d'une assurance-dépôts pour les investisseurs en monnaies stables et ainsi dissiper une critique majeure formulée par certains à l'encontre des monnaies stables, à savoir que les investisseurs ne sont pas protégés si les actifs sous-jacents aux monnaies stables se détériorent ou s'il y a une ruée sur les monnaies stables.
  5. Émettre une monnaie numérique de banque centrale (CBDC) concurrente, ce que la Réserve fédérale étudie actuellement. Toutefois, compte tenu des préoccupations en matière de protection de la vie privée liées aux CBDC, il est peu probable qu'une CBDC américaine attire les utilisateurs loin des stablecoins, indique l'article.
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Enfin, relevons pour finir que le NY Times concède dans son article que la régulation des stablecoins et des cryptomonnaies en général ne peut se faire sans régulation internationale, puisque sans cela, les entreprises émettrices de stablecoins ou autres pourraient tout simplement choisir une juridiction qui n’impose pas ou peu de régulation.

Une telle réglementation internationale pourrait voir le jour en 2023, note le NY Times, lorsque le Conseil mondial de stabilité financière travaillera à l'adoption finale de la réglementation sur les monnaies stables sur laquelle il travaille.

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