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Ripple (XRP) réagit peu au dernier rebondissement de son affaire contre la SEC

Publié le 06/09/2021 03:51
Mis à jour le 06/09/2021 03:54
© Reuters.
XRP/USD
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Investing.com - La crypto-monnaie XRP, native de Ripple, a à peine bougé samedi matin, malgré une petite victoire de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine dans sa bataille juridique avec le réseau de paiement.

La SEC obtient l'accès au Slack interne de Ripple et aux communications par e-mail

Ripple a reçu l'ordre de remettre des documents internes dans le cadre de sa bataille juridique en cours avec la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, a récemment rapporté le site d'information Law360.

Selon le rapport, la société doit fournir à la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) les conversations de ses employés provenant de Slack et de 22 boîtes aux lettres électroniques différentes.

Ripple a déjà fourni certains documents à la SEC, mais en août, le réseau de paiement a refusé de remettre d'autres communications, notamment celles de Slack. Cela "prendrait probablement des mois et entraînerait des coûts importants", a déclaré la société. Selon les rapports, la collecte de ces documents pourrait coûter à Ripple jusqu'à 1 million de dollars.

La juge américaine Sarah Netburn, qui préside l'affaire, a déclaré que ces coûts sont plus que compensés à la fois par l'accord préalable [de Ripple] de produire les messages Slack pertinents et par le montant des fonds disponibles et en jeu dans l'affaire.

Il n'est pas clair si Ripple va contester la publication des journaux de communication une deuxième fois, ou si cela est même possible.

Ripple a récemment déposé une requête auprès du tribunal demandant à la SEC de divulguer les avoirs en XRP détenus par ses employés. Cette décision est motivée par le litige en cours sur la question de savoir si Ripple doit ou non être classé comme une valeur mobilière. Si l'allégation selon laquelle des employés de la SEC ont négocié des XRP à titre privé dans le cadre de leur travail s'avère vraie, il s'agirait d'un conflit d'intérêts massif. Cela pourrait faire pencher l'affaire en faveur de Ripple.

En décembre 2020, la SEC a intenté une action en justice contre Ripple parce que la société de blockchain avait proposé aux investisseurs américains des jetons XRP qui étaient prétendument des titres non enregistrés. Pour sa défense, Ripple fait valoir que le XRP n'est pas un titre, mais simplement une monnaie.

On ne sait pas encore quand une décision finale sera prise. Le délai de divulgation, initialement fixé au 31 août, a été prolongé jusqu'au 12 novembre. Selon la plupart des experts, l'affaire risque de s'éterniser jusqu'en 2022.

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