par Maki Shiraki, Gilles Guillaume et David Dolan
TOKYO/PARIS (Reuters) - Des administrateurs de Nissan (TYO:7201) vont discuter la semaine prochaine des propositions de Renault (EPA:RENA) pour préserver les brevets technologiques du groupe japonais dans la réorganisation engagée par son partenaire français, ouvrant la voie au très attendu accord global sur le rééquilibrage de l'alliance, ont dit à Reuters deux sources proches du dossier.
Renault espérait parvenir à un accord en décembre, mais les discussions sur la propriété intellectuelle (IP) de son partenaire nippon ont traîné en longueur et retardé l'annonce d'une nouvelle structure capitalistique pour l'alliance franco-japonaise fondée vingt ans plus tôt.
Renault a décidé de scinder ses activités électriques de ses activités de motorisations thermiques, ces dernières étant logées au sein du "projet Horse", détenu à parité avec le chinois Geely. L'arrivée de ce nouveau partenaire, tout comme la question de la participation de Nissan dans l'entité électrique Ampère, ont soulevé de nombreuses questions sur les droits des technologies apportées par Nissan au sein de l'alliance.
Un comité du conseil d'administration de Nissan va étudier la semaine prochaine les dernières propositions de Renault sur la manière de protéger les technologies de Nissan, ont dit les deux sources.
Et si la question de l'investissement de Nissan dans Ampère n'est pas encore réglée, l'implication des administrateurs du groupe japonais montre que les discussions avancent et ne sont plus cantonnées au niveau des échanges techniques entre managements, a ajouté une des sources.
"On est plutôt maintenant dans une phase d'approbation par les organes de gouvernance (...) et dans la toute dernière ligne droite", a-t-elle dit.
Renault et Nissan ont refusé tous deux de faire un commentaire.
Le détail des dernières propositions de Renault pour remédier aux craintes de son partenaire n'était pas connu dans l'immédiat.
Le groupe au losange a le soutien de son principal actionnaire, l'Etat français, sur ses projets Ampère et Horse et sur celui d'une restructuration de son alliance avec Nissan, a dit une des sources.
Nissan détient 15% de Renault mais pas de droit de vote, et ce déséquilibre, qui remonte aux origines de l'alliance et au sauvetage de Nissan par Renault en 1999, a longtemps été vécu par la partie japonaise comme un signe de domination de Renault.
Le projet de rééquilibrage passera par le transfert d'une partie de la participation de Renault au sein d'une fiducie (trust), pour passer de 43% environ à 15%, tandis que les droits de vote de Nissan seront alors réactivés, ont dit des sources.
Il s'agirait du changement le plus spectaculaire dans l'histoire de l'alliance depuis l'arrestation et la disgrâce en 2018 de Carlos Ghosn, qui a longtemps dirigé et incarné le partenariat franco-japonais.
(Maki Shirak et David Dolan à Tokyo, Gilles Guillaume à Paris, édité par Blandine Hénault)