LUXEMBOURG (Reuters) - Le Tribunal de l'Union européenne a annulé jeudi les restrictions imposées sur l'utilisation du Fipronil, un insecticide commercialisé par BASF (DE:BASFN), au motif que la Commission européenne n'a pas mené une évaluation pertinente des conséquences de sa décision.
Le tribunal de première instance a, en revanche, confirmé l'interdiction partielle de trois néonicotinoïdes, reconnaissant que la Commission européenne avait le droit de restreindre leur usage afin de protéger les abeilles.
Le jugement concerne trois substances actives, l'imidaclopride fabriqué par Bayer (DE:BAYGN), la clothianidine développée par Takeda Chemical Industries et Bayer ainsi que le thiaméthoxame de Syngenta.
BASF affirmait en 2004 que si les produits contenus dans le Fipronil "étaient utilisés correctement, ils ne présentaient pas de risques pour les humains, les animaux ou l'environnement".
La firme allemande reconnaissait toutefois une augmentation du taux de mortalité des abeilles dans de nombreux pays européens dont la France et l'Allemagne, mais estimait que ce phénomène pouvait avoir plusieurs causes parmi lesquelles des infections ou une pénurie de surfaces horticoles en fleurs.
L'utilisation des néonicotinoïdes est limitée à certaines récoltes telles que la betterave au sein de l'Union européenne depuis 2013 mais interdite pour le maïs, le colza et certaines céréales de printemps.
Les associations de défense de l'environnement demandent leur interdiction complète et une majorité de pays membres de l'UE souhaitent que les néonicotinoïdes soient limités aux cultures sous serre.
Bayer et Syngenta ont mis en garde contre le risque de voir les agriculteurs revenir à d'anciens insecticides avec une utilisation accrue.
Les deux sociétés font également valoir que l'Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA) avait établi ses conclusions sur les risques potentiels en se fondant sur des essais en laboratoires avec des dosages excessivement élevés.
Elles reprochaient également à l'EFSA d'exiger des études de terrain sur des parcelles exagérément grandes.
Dans un communiqué, Syngenta qualifie la décision du Tribunal européen de "décevante et regrettable" et maintient sa décision de "contester le processus décisionnel de la Commission européenne concernant le thiaméthoxame".
Le jugement du tribunal est susceptible d'un appel devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) dans un délai de deux mois.
(Philip Blenkinsop; Pierre Sérisier pour le service français)